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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas
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compas Market
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

compas Market
Groupe Compas, SAS

Numéro de dépôt :
3882155
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
16/12/2021
compas Market de Groupe Compas

Présentation de la marque compas Market

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « compas Market » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas domicilié(e) Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Compas, M. Maltret Yan domicilié(e) Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France.

La marque compas Market a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882155.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque compas Market est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Groupe Compas a également déposé les autres marques suivantes : compas , compagri , compas VIGNE , APPRO CHAMPAGNE , compas Espaces verts


Groupe Compas, SAS - Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France - SIREN 335783130


Groupe Compas, M. Maltret Yan - Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).